Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 0019G posée par M. Alain Richard

Privatisation de Thomson

Réponse du ministère : Économie

25/10/1996
Pertinence
Question n° 0044G posée par M. Alain Richard

Pacte de compétitivité-croissance

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

16/11/2012
Pertinence
Question n° 0385G posée par M. Alain Richard

Projet de loi renforçant la lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/10/2014
Pertinence
Question n° 0726G posée par M. Alain Richard

Action de la France au niveau européen : lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/01/2016
Pertinence
Question n° 0876G posée par M. Alain Richard

Autorité de l'État

Réponse du Premier ministre

27/05/2016
Pertinence
Question n° 1029G posée par M. Alain Richard

Soutien aux victimes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'aide aux victimes

09/11/2016
Pertinence
Question n° 0388G posée par M. Alain Richard

État de la contractualisation

Réponse du Premier ministre

22/06/2018
Pertinence
Question n° 0455G posée par M. Alain Richard

Conférence sociale

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

25/07/2018
Pertinence
Question n° 1051G posée par M. Alain Richard

Décès des treize militaires au Mali

Réponse du Premier ministre

28/11/2019
Pertinence
Question n° 1281G posée par M. Alain Richard

Conditions d'accueil des enfants dans les écoles à l'occasion de la réouverture des classes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/04/2020
Pertinence