Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 14210 posée par M. André Lardeux

    Conséquence de l'interdiction de collecter des médicaments non utilisés faite aux ONG

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09748 posée par M. André Lardeux

    Processus de convergence des tarifs hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08564 posée par M. André Lardeux

    Coût de la procréation médicale assistée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06577 posée par M. André Lardeux

    Collecte des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14763 posée par M. André Lardeux

    Tarification du dépistage des cancers de la peau

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 14038 posée par M. André Lardeux

    Droit à pension de réversion en cas de remariage

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10650 posée par M. André Lardeux

    Simplification des bulletins de paie

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03208 posée par M. André Lardeux

    Régime simplifié d'agrément administratif pour les mutuelles déjà en activité

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02809 posée par M. André Lardeux

    Normes d'émission des antennes GSM

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 01846 posée par M. André Lardeux

    Décret du 18 avril 2002 relatif aux organismes autorisés pour l'adoption

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Forte