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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
161 questions
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Question n° 36432 posée par M. André Lardeux
Elections des représentants des parents d'élèves dans les écoles primaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 36433 posée par M. André Lardeux
Situation de la sous-traitance électronique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36434 posée par M. André Lardeux
Conditions d'intervention des départements en faveur des établissements privés du second degré
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 36641 posée par M. André Lardeux
Franchissement de la Loire : doublement du pont dans la commune des Ponts-de-Cé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36840 posée par M. André Lardeux
Conséquences des lois RTT pour les ambulanciers en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37991 posée par M. André Lardeux
Distribution de produits d'assurance dommages par La Poste
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 37992 posée par M. André Lardeux
Décentralisation de l'ADEME
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 37993 posée par M. André Lardeux
Pratiques abusives dans le marché des fruits et légumes
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 38191 posée par M. André Lardeux
Modalités d'évaluation des TPE au baccalauréat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38192 posée par M. André Lardeux
Octroi de la campagne double aux anciens combattants d'Algérie
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence