Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
-
Question n° 25878 posée par M. André Trillard
Lutte contre les déserts médicaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0929G posée par M. André Trillard
Référendum Notre-Dame-des-Landes
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0848G posée par M. François Calvet
Situation des territoires de montagne
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 16967 posée par M. André Trillard
Services publics en Loire-Atlantique
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0525G posée par M. André Trillard
ZAD de Notre Dame des Landes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 08081 posée par M. André Trillard
Désengagement de l'État concernant ses missions d'assistance technique aux collectivités territoriales
Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires
Pertinence
-
Question n° 06942 posée par M. André Trillard
Taxe sur la valeur ajoutée et billetterie des sites de loisirs
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 04601 posée par M. André Trillard
Avenir des dispositifs ATESAT et ADS
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 18867 posée par M. André Trillard
Accessibilité aux personnes handicapées des maisons individuelles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1144S posée par M. André Trillard
Désertification médicale dans les zones rurales
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence