Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 25878 posée par M. André Trillard

    Lutte contre les déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15364 posée par M. André Trillard

    Accessibilité des cabinets médicaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05518 posée par M. André Trillard

    Assujettissement à la TVA des honoraires médicaux de la chirurgie esthétique

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1144S posée par M. André Trillard

    Désertification médicale dans les zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 12558 posée par M. André Trillard

    Archivage des dossiers d'imagerie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11936 posée par M. André Trillard

    Dispositif de retraite des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne