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376 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
376 questions
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Question n° 36261 posée par M. André Trillard
Projet de refonte de la nomenclature des actes des orthophonistes
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 1243S posée par M. André Trillard
Fusion des centres d'appels d'urgence de Nantes et de Saint-Nazaire
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 37817 posée par M. André Trillard
Projet d'extension du port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 37952 posée par M. André Trillard
Publication d'un décret d'application relatif à la cessation d'activité des maîtres de l'enseignement agricole privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38006 posée par M. André Trillard
Suivi des demandeurs d'emploi par les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38969 posée par M. André Trillard
Enveloppe additionnelle d'aide à l'élevage ovin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38970 posée par M. André Trillard
Application par l'URSSAF des dispositions de la loi n° 98-1194 concernant l'exonération de cotisations patronales des heures d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39745 posée par M. André Trillard
Adaptation de la réglementation applicable aux conservateurs territoriaux du patrimoine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39846 posée par M. André Trillard
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : coïncidence de son périmètre avec celui d'un parc naturel régional (PNR)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39847 posée par M. André Trillard
Commissariat aux comptes dans les coopératives agricoles
La question est caduque
Pertinence