Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 1554S posée par M. Joël Guerriau

Préservation d'un habitat à l'année dans les communes à forte pression immobilière

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

29/12/2011
Pertinence
Question n° 1535S posée par M. Jean-Luc Fichet

Reconduite du dispositif de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

22/12/2011
Pertinence
Question n° 1536S posée par Mme Françoise Cartron

Mobilisation des crédits du fonds Barnier pour le déplacement d'une école

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

22/12/2011
Pertinence
Question n° 1532S posée par Mme Laurence Cohen

Financement du Forum mondial de l'eau et du Forum alternatif mondial de l'eau 2012

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

15/12/2011
Pertinence
Question n° 1382S posée par M. Antoine Lefèvre

Création d'un échangeur sur l'autoroute A 26

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

04/08/2011
Pertinence
Question n° 1356S posée par M. Pierre Martin

Dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux oiseaux migrateurs et au gibier d'eau

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

09/06/2011
Pertinence
Question n° 1345S posée par M. Jean-Léonce Dupont

Projets d'ordonnances relatives aux établissements publics fonciers et d'aménagement

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

26/05/2011
Pertinence
Question n° 1335S posée par Mme Dominique Voynet

Utilisation de neige artificielle lors de la Transjurassienne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

19/05/2011
Pertinence
Question n° 1311S posée par M. Gérard Bailly

Inquiétudes sur les dessertes ferroviaires du Jura

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

05/05/2011
Pertinence
Question n° 1282S posée par M. Georges Patient

Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

07/04/2011
Pertinence