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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
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Question n° 0561S posée par M. Jean Bizet
Avenir de la filière veau de boucherie française
Réponse du ministère : Finances
Pertinence
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Question n° 0614S posée par M. Jean Bizet
Calcul des subventions allouées pour l'acquisition de bâtiments industriels par les communes rurales
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0042S posée par M. Jean Bizet
Politique en faveur de l'emploi
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0062S posée par M. Jean Bizet
Organisation de la filière laitière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0063S posée par M. Jean Bizet
Développement des cultures de protéines végétales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0222S posée par M. Jean Bizet
Création d'emplois dans la fonction publique
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 0303S posée par M. Jean Bizet
Taux de dioxine et santé publique
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0021G posée par M. Jean Bizet
Avenir de l'énergie nucléaire en France
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0510S posée par M. Jean Bizet
Commercialisation des produits issus du lait cru et protection du consommateur
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0153G posée par M. Jean Bizet
Conclusions de la commission d'enquête sénatoriale sur les personnels de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence