Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 0561S posée par M. Jean Bizet

Avenir de la filière veau de boucherie française

Réponse du ministère : Finances

19/02/1997
Pertinence
Question n° 0614S posée par M. Jean Bizet

Calcul des subventions allouées pour l'acquisition de bâtiments industriels par les communes rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

19/03/1997
Pertinence
Question n° 0042S posée par M. Jean Bizet

Politique en faveur de l'emploi

Réponse du ministère : Santé

01/10/1997
Pertinence
Question n° 0062S posée par M. Jean Bizet

Organisation de la filière laitière

Réponse du ministère : Agriculture

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0063S posée par M. Jean Bizet

Développement des cultures de protéines végétales

Réponse du ministère : Culture

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0222S posée par M. Jean Bizet

Création d'emplois dans la fonction publique

Réponse du ministère : Fonction publique

27/03/1998
Pertinence
Question n° 0303S posée par M. Jean Bizet

Taux de dioxine et santé publique

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/06/1998
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Jean Bizet

Avenir de l'énergie nucléaire en France

Réponse du ministère : Économie

30/10/1998
Pertinence
Question n° 0510S posée par M. Jean Bizet

Commercialisation des produits issus du lait cru et protection du consommateur

Réponse du ministère : Agriculture

08/04/1999
Pertinence
Question n° 0153G posée par M. Jean Bizet

Conclusions de la commission d'enquête sénatoriale sur les personnels de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

07/05/1999
Pertinence