Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 0247C posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Les accords de libre-échange

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

24/10/2014
Pertinence
Question n° 0114C posée par Mme Bernadette Bourzai

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Pertinence
Question n° 1167S posée par M. Jean Bizet

Installation des médecins en milieu rural

Réponse du ministère : Ville

26/10/2001
Pertinence
Question n° 0851S posée par M. Jean Bizet

Financement de la politique agricole commune

Réponse du ministère : Outre-mer

31/05/2000
Pertinence
Question n° 0315G posée par M. Jean Bizet

Maîtrise des dépenses publiques et baisse des prélèvements obligatoires

Réponse du ministère : Économie

07/04/2000
Pertinence
Question n° 0742S posée par M. Jean Bizet

Conséquences de l'application de la taxe générale sur les activités polluantes aux produits phytosanitaires

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

09/03/2000
Pertinence
Question n° 0549S posée par M. Jean Bizet

Fiscalité de l'énergie

Réponse du ministère : Tourisme

21/05/1999
Pertinence
Question n° 0153G posée par M. Jean Bizet

Conclusions de la commission d'enquête sénatoriale sur les personnels de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

07/05/1999
Pertinence
Question n° 0510S posée par M. Jean Bizet

Commercialisation des produits issus du lait cru et protection du consommateur

Réponse du ministère : Agriculture

08/04/1999
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Jean Bizet

Avenir de l'énergie nucléaire en France

Réponse du ministère : Économie

30/10/1998
Pertinence