Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 18033 posée par M. Cédric Perrin

    Conservation des semences

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19335 posée par M. Cédric Perrin

    Publicité sur les médicaments agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20655 posée par M. Cédric Perrin

    Rapport de la Cour des comptes et enseignement supérieur agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01525 posée par M. Cédric Perrin

    Enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02426 posée par M. Cédric Perrin

    Plan d'action national « loup » 2018-2022

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02993 posée par M. Cédric Perrin

    Cotisation subsidiaire maladie pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11861 posée par M. Cédric Perrin

    Défense des productions françaises contre la concurrence déloyale de produits étrangers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13917 posée par M. Cédric Perrin

    Mise en application du droit de préférence

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13950 posée par M. Cédric Perrin

    Publicité des vaccins vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 20577 posée par M. Cédric Perrin

    Décret d'application concernant les aides aux vétérinaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte