Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 04991 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02116 posée par M. Christian Cambon

    Lutter contre les souscriptions d'abonnement prélevés sur l'abonnement téléphonique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02117 posée par M. Christian Cambon

    Lutter contre les nuisances de l'A4 à Charenton-le-Pont

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02118 posée par M. Christian Cambon

    Délai pour l'obtention d'une pièce d'identité

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02119 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00743 posée par M. Christian Cambon

    Dématérialisation des services publics

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01023 posée par M. Christian Cambon

    Reversement de la taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01081 posée par M. Christian Cambon

    Sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01082 posée par M. Christian Cambon

    Inégalités des dotations de l'État en matière d'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 01083 posée par M. Christian Cambon

    Abandon scolaire

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Forte