Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

38 questions

1. Question n° 1078S posée par M. Christian Demuynck

   Dispositif "Envie d'agir"

   La question a été retirée

   28/10/2010

   Pertinence

2. Question n° 1028S posée par M. Christian Demuynck

   Service civique

   La question a été retirée

   23/09/2010

   Pertinence

3. Question n° 0802S posée par M. Christian Demuynck

   Organisation de la recherche sur les organismes génétiquement modifiés

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   11/02/2010

   Pertinence

4. Question n° 0431S posée par M. Christian Demuynck

   Levée de la clause de sauvegarde sur le maïs Mon 810

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   12/02/2009

   Pertinence

5. Question n° 0280S posée par M. Christian Demuynck

   Organisation et perspectives de développement du concours "Talents des cités"

   La question a été retirée

   12/06/2008

   Pertinence

6. Question n° 0190S posée par M. Christian Demuynck

   Disparité territoriale dans le nombre de places en crèche

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   03/04/2008

   Pertinence

7. Question n° 0017S posée par M. Christian Demuynck

   Assermentation et agrément des agents de la police municipale

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/08/2007

   Pertinence

8. Question n° 0779S posée par M. Christian Demuynck

   Devenir du commissariat de Noisy-le-Sec

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   26/05/2005

   Pertinence

9. Question n° 0282S posée par M. Christian Demuynck

   Projet de construction de l'autoroute A 103 en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   04/06/2003

   Pertinence

10. Question n° 1068S posée par M. Christian Demuynck

    Actions des fédérations sportives et maintien de l'ordre lors des rencontres sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    03/05/2001

    Pertinence