Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 13864 posée par M. Gérard Dériot

    Agents d'EDF et GDF ayant participé à la guerre en Afrique du Nord

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14087 posée par M. Bernard Dussaut

    Campagne double pour les fonctionnaires ayant participé à la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14213 posée par M. Philippe Madrelle

    Bénéfice de la campagne double pour les fonctionnaires et agents publics anciens combattants de la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14530 posée par M. Guy Fischer

    Campagne double pour les fonctionnaires et agents publics ayant participé à la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19619 posée par M. Georges Mouly

    Campagne double pour les anciens combattants fonctionnaires et revalorisation de la retraite du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20951 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Campagne double

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22295 posée par Mme Françoise Férat

    Attribution de la double campagne aux fonctionnaires anciens combattants de l'AFN

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22351 posée par M. Jean-François Picheral

    Rapport sur l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique française du Nord

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22353 posée par M. Bernard Piras

    Transmission du rapport établi sur l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique française du Nord

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22529 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Transmission du rapport sur l'attribution de la campagne double aux anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible