Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 04794 posée par M. Bernard Vera

    Campagne double pour les anciens combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04734 posée par M. Daniel Raoul

    Attribution de la campagne double aux anciens combattants en Afrique du Nord

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04572 posée par M. Michel Sergent

    Attribution de la campagne double aux anciens combattants en Afrique du Nord

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04587 posée par M. Ivan Renar

    Attribution de bénéfices de campagne pour les services militaires accomplis durant les combats en Afrique du Nord

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04195 posée par M. Guy Fischer

    Attribution de la campagne double

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04046 posée par M. Marcel Rainaud

    Attribution de la campagne double

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04093 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Bénéfice de la campagne double attribué aux combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01973 posée par M. Robert Hue

    Campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01976 posée par M. Ivan Renar

    Campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01883 posée par M. Marcel Rainaud

    Nouveaux délais pour l'attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible