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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 01883 posée par M. Marcel Rainaud
Nouveaux délais pour l'attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01973 posée par M. Robert Hue
Campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01976 posée par M. Ivan Renar
Campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04046 posée par M. Marcel Rainaud
Attribution de la campagne double
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04093 posée par Mme Jacqueline Alquier
Bénéfice de la campagne double attribué aux combattants d'Afrique du Nord
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04195 posée par M. Guy Fischer
Attribution de la campagne double
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04572 posée par M. Michel Sergent
Attribution de la campagne double aux anciens combattants en Afrique du Nord
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04587 posée par M. Ivan Renar
Attribution de bénéfices de campagne pour les services militaires accomplis durant les combats en Afrique du Nord
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04734 posée par M. Daniel Raoul
Attribution de la campagne double aux anciens combattants en Afrique du Nord
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04794 posée par M. Bernard Vera
Campagne double pour les anciens combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence