Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 15369 posée par M. Christian Gaudin

    Réforme de l'exercice de la biologie médicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15064 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des associations intermédiaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12263 posée par M. Christian Gaudin

    Archivage en matière d'imagerie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11362 posée par M. Christian Gaudin

    Coût du forfait journalier en institut médico-éducatif

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11210 posée par M. Christian Gaudin

    Délai de préavis pour les locataires bénéficiaires du RSA

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Forte

  6. Question n° 09775 posée par M. Christian Gaudin

    Avenir de la médecine générale à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 09825 posée par M. Christian Gaudin

    Absence d'abondement du fonds départemental de compensation du handicap par l'État

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07816 posée par M. Christian Gaudin

    Conditions d'octroi de bourses universitaires sur critères sociaux aux étudiants dont l'un des parents est invalide

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 07639 posée par M. Christian Gaudin

    Conditions d'octroi de bourses sur critères sociaux aux élèves dont l'un des parents est invalide

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06856 posée par M. Christian Gaudin

    Suppression de la prestation interministérielle "aide ménagère à domicile"

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Forte