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Questions avec et sans réponses

22 questions

1. Question n° 01644 posée par M. Claude Huriet

   Pôle européen de développement de Longwy (Meurthe-et-Moselle)

   Réponse du ministère : Industrie

   19/06/1986

   Pertinence

2. Question n° 08171 posée par M. Claude Huriet

   Attribution de détecteurs d'appels téléphoniques aux casernes de sapeurs-pompiers

   Réponse du ministère : Postes et télécommunications

   22/10/1987

   Pertinence

3. Question n° 08430 posée par M. Claude Huriet

   Régime juridique des carrières

   Réponse du ministère : Industrie

   15/02/1990

   Pertinence

4. Question n° 11692 posée par M. Claude Huriet

   Utilisation de carburants végétaux

   Réponse du ministère : Industrie

   20/09/1990

   Pertinence

5. Question n° 13557 posée par M. Claude Huriet

   Exploration pétrolière en France

   Réponse du ministère : Industrie

   31/01/1991

   Pertinence

6. Question n° 13717 posée par M. Claude Huriet

   Arbitrage des maires pour la vente de carburants en jerrican

   Réponse du ministère : Industrie

   14/02/1991

   Pertinence

7. Question n° 18154 posée par M. Claude Huriet

   Puissance moteur des cyclomoteurs

   Réponse du ministère : Industrie

   31/10/1991

   Pertinence

8. Question n° 00617 posée par M. Claude Huriet

   Remise en cause du départ à la retraite à 55 ans pour certains fonctionnaires des PTT

   Réponse du ministère : Industrie

   06/05/1993

   Pertinence

9. Question n° 04255 posée par M. Claude Huriet

   Redémarrage de l'activité de l'usine de régénération des huiles usagées de Dieulouard (Meurthe-et-Moselle)

   Réponse du ministère : Industrie

   30/12/1993

   Pertinence

10. Question n° 04256 posée par M. Claude Huriet

    Développement d'une industrie de régénération des huiles usagées

    Réponse du ministère : Industrie

    30/12/1993

    Pertinence