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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 17711 posée par M. Daniel Gremillet
Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14380 posée par M. Daniel Gremillet
Impact de la réforme de l'assurance chômage sur l'industrie agroalimentaire
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 09701 posée par M. Daniel Gremillet
Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09509 posée par M. Daniel Gremillet
Plan national d'éradication de la diarrhée de la viande bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 07497 posée par M. Daniel Gremillet
Mesures déployées contre l'attaque sanitaire des scolytes dans les Vosges
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 07161 posée par M. Daniel Gremillet
Exonération de charges pour les travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi dans le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence