Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 08920 posée par M. Daniel Gremillet

Évolution du portail d'accès CARTOGIP visant à la reconstitution des peuplements forestiers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

02/11/2023
Pertinence
Question n° 24407 posée par M. Daniel Gremillet

Renégociation des contrats d'achat de l'électricité, souveraineté et transition énergétiques.

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 24335 posée par M. Daniel Gremillet

Capacités d'accueil en deuxième année pour les étudiants en parcours d'accès spécifique santé et licence accès santé

La question est caduque

09/09/2021
Pertinence
Question n° 17711 posée par M. Daniel Gremillet

Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est

La question est caduque

03/09/2020
Pertinence
Question n° 15347 posée par M. Daniel Gremillet

Conditions de quorum et de délégation de vote au sein des assemblées locales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

16/04/2020
Pertinence
Question n° 09701 posée par M. Daniel Gremillet

Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est

La question est caduque

28/03/2019
Pertinence
Question n° 06491 posée par M. Daniel Gremillet

Absence de publication des résultats des contre-expertises sur la toxicité des organismes génétiquement modifiés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/08/2018
Pertinence
Question n° 04701 posée par M. Daniel Gremillet

Fracture numérique et croissance des PME

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

26/04/2018
Pertinence
Question n° 1522S posée par M. Daniel Gremillet

Couverture numérique du territoire en très haut débit

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

08/09/2016
Pertinence