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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 01644 posée par M. Daniel Gremillet
Conséquences économiques de la covid-19 sur le transport routier de voyageurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 26391 posée par M. Daniel Gremillet
Conséquences économiques de la Covid-19 sur le transport touristique de voyageurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19802 posée par M. Daniel Gremillet
Crise sanitaire et opportunité de réviser le calendrier des vacances scolaires 2021-2022
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 19330 posée par M. Daniel Gremillet
Conséquences économiques de la fermeture au public des casinos français
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 16467 posée par M. Daniel Gremillet
Encadrement des contrats de location d'emplacements de camping
La question est caduque
Pertinence