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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
84 questions
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Question n° 10526 posée par M. Daniel Gremillet
Souffrance dans les services de santé des Vosges
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08256 posée par M. Daniel Gremillet
Reconnaissance de la fibromyalgie en affection de longue durée
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 08034 posée par M. Daniel Gremillet
Mise en place des projets d'accueil individualisé pour les enfants et adolescents atteints d'allergies
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07524 posée par M. Daniel Gremillet
Dégradation de l'accès aux soins et augmentation des fragilités territoriales
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 07448 posée par M. Daniel Gremillet
Complexité de la mise en oeuvre de l'accessibilité programmée au sein des collectivités territoriales
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 07455 posée par M. Daniel Gremillet
Prise en charge du mal-être et des difficultés psychiques des enfants et des adolescents
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 05934 posée par M. Daniel Gremillet
Lourde responsabilité financière pour les communes dans l'accompagnement des élèves en situation de handicap en dehors du temps scolaire
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05846 posée par M. Daniel Gremillet
Absence d'aides de la politique agricole commune en cas de cumul de retraite élective et de poursuite professionnelle
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 01638 posée par M. Daniel Gremillet
Forfait de participation aux urgences entré en vigueur au 1er janvier 2022
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 01639 posée par M. Daniel Gremillet
Régime des autorisations en radiologie interventionnelle
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence