Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 16467 posée par M. Daniel Gremillet

Encadrement des contrats de location d'emplacements de camping

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 17694 posée par M. Daniel Gremillet

Avenir du tourisme fluvial en France

La question est caduque

03/09/2020
Pertinence
Question n° 17724 posée par M. Daniel Gremillet

Encadrement des contrats de location d'emplacements de camping

La question est caduque

03/09/2020
Pertinence
Question n° 18409 posée par M. Daniel Gremillet

Situation critique des agences de voyages

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence
Question n° 24244 posée par M. Daniel Gremillet

Avenir du tourisme fluvial en France

La question est caduque

26/08/2021
Pertinence
Question n° 26391 posée par M. Daniel Gremillet

Conséquences économiques de la Covid-19 sur le transport touristique de voyageurs

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 27298 posée par M. Daniel Gremillet

Aménagement du prêt garanti par l'État pour les professionnels du tourisme

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 01636 posée par M. Daniel Gremillet

Encadrement des contrats de location d'emplacements de camping

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01637 posée par M. Daniel Gremillet

Avenir du tourisme fluvial en France

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01644 posée par M. Daniel Gremillet

Conséquences économiques de la covid-19 sur le transport routier de voyageurs

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

21/07/2022
Pertinence