Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 07448 posée par M. Daniel Gremillet

    Complexité de la mise en oeuvre de l'accessibilité programmée au sein des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07455 posée par M. Daniel Gremillet

    Prise en charge du mal-être et des difficultés psychiques des enfants et des adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03461 posée par M. Daniel Gremillet

    Feux de forêts et maintien des effectifs au sein des unités territoriales de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01636 posée par M. Daniel Gremillet

    Encadrement des contrats de location d'emplacements de camping

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01637 posée par M. Daniel Gremillet

    Avenir du tourisme fluvial en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01643 posée par M. Daniel Gremillet

    Opportunité pour les communes de rendre la déclaration domiciliaire obligatoire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01644 posée par M. Daniel Gremillet

    Conséquences économiques de la covid-19 sur le transport routier de voyageurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01645 posée par M. Daniel Gremillet

    Ambition française pour le service civique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27050 posée par M. Daniel Gremillet

    Ambition française pour le service civique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26392 posée par M. Daniel Gremillet

    Réduction d'effectifs au sein des unités territoriales de l'office national des forêts

    La question est caduque

    Pertinence Faible