Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 26392 posée par M. Daniel Gremillet

Réduction d'effectifs au sein des unités territoriales de l'office national des forêts

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 17722 posée par M. Daniel Gremillet

Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/09/2020
Pertinence
Question n° 16853 posée par M. Daniel Gremillet

Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence
Question n° 15225 posée par M. Daniel Gremillet

Horticulteurs et jardineries et crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence
Question n° 14556 posée par M. Daniel Gremillet

Renforcement de la protection des riverains susceptibles d'être exposés aux produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/02/2020
Pertinence
Question n° 12134 posée par M. Daniel Gremillet

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/09/2019
Pertinence
Question n° 11625 posée par M. Daniel Gremillet

Situation des auxiliaires de vie scolaire de l'enseignement privé agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/07/2019
Pertinence
Question n° 09509 posée par M. Daniel Gremillet

Plan national d'éradication de la diarrhée de la viande bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/03/2019
Pertinence
Question n° 07740 posée par M. Daniel Gremillet

Nouvelles modalités d'encaissement des recettes liées aux ventes de bois en forêt des collectivités

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/11/2018
Pertinence
Question n° 07497 posée par M. Daniel Gremillet

Mesures déployées contre l'attaque sanitaire des scolytes dans les Vosges

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/11/2018
Pertinence