Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 0654G posée par M. Josselin de Rohan

Blocage des universités

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

31/03/2006
Pertinence
Question n° 0661G posée par M. Robert Bret

Suite des négociations avec les syndicats

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0672G posée par M. Joël Billard

Bilan des dégâts dans les universités

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

05/05/2006
Pertinence
Question n° 0718G posée par M. Serge Dassault

Scolarité des jeunes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/10/2006
Pertinence
Question n° 0115G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mouvement lycéen

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2008
Pertinence
Question n° 0122G posée par M. Bertrand Auban

Grève dans l'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/05/2008
Pertinence
Question n° 0126G posée par M. Gérard César

Service minimum dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/05/2008
Pertinence
Question n° 0286G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Réponses du Gouvernement aux mouvements dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/04/2009
Pertinence
Question n° 0292G posée par M. Jacques Legendre

Paralysie des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/05/2009
Pertinence
Question n° 0319G posée par M. Alain Dufaut

Les violences à l'école

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

29/05/2009
Pertinence