Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0467G posée par Mme Gisèle Printz

    Egalité hommes femmes

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0546G posée par M. Jean-Pierre Michel

    Gel des crédits budgétaires aux associations

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0568G posée par M. Serge Dassault

    Rétablissement de l'autorité parentale

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0569G posée par M. Daniel Raoul

    Crédits des associations d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0570G posée par M. Philippe Darniche

    Lutte contre les trafics de drogue

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0619G posée par M. Jean-Luc Miraux

    Chiffres du chômage

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0698G posée par M. Richard Yung

    Tabagisme

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0702G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Enfants sans papiers

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0739G posée par M. François Trucy

    Évolution des jeux de hasard

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0022G posée par M. François Marc

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Faible