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Questions avec et sans réponses

26 questions

1. Question n° 00841 posée par M. Didier Boulaud

   Diminution des effectifs de l'armée de terre

   Réponse du Ministère de la défense

   18/07/2002

   Pertinence

2. Question n° 01075 posée par M. Didier Boulaud

   Conditions d'exercice des missions de surveillance du ministère de l'intérieur

   Réponse du Ministère de la défense

   25/07/2002

   Pertinence

3. Question n° 01622 posée par M. Didier Boulaud

   Avenir de l'avion Rafale

   Réponse du Ministère de la défense

   01/08/2002

   Pertinence

4. Question n° 0034S posée par M. Didier Boulaud

   Avenir du détachement de Fourchambault

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

   02/10/2002

   Pertinence

5. Question n° 0352S posée par M. Gérard Roujas

   Statut des contrôleurs aériens section circulation essais-réception de la direction générale pour l'armement du ministère de la défense

   Réponse du Ministère de la défense

   29/10/2003

   Pertinence

6. Question n° 10995 posée par M. Didier Boulaud

   Programme d'équipement Rafale

   Réponse du Ministère de la défense

   19/02/2004

   Pertinence

7. Question n° 10996 posée par M. Didier Boulaud

   Exécution des crédits de défense pour l'année 2003

   Réponse du Ministère de la défense

   19/02/2004

   Pertinence

8. Question n° 10997 posée par M. Didier Boulaud

   Observations de la Cour des comptes sur la réalisation du modèle d'armée 2015

   Réponse du Ministère de la défense

   19/02/2004

   Pertinence

9. Question n° 12093 posée par M. Didier Boulaud

   Situation des industries de défense

   Réponse du Ministère de la défense

   13/05/2004

   Pertinence

10. Question n° 12860 posée par M. Didier Boulaud

    Programmes affectés par les annulations de crédits de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    01/07/2004

    Pertinence