Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 00843 posée par M. Didier Boulaud

    Conditions d'exercice du métier d'infirmière libérale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00859 posée par M. Didier Boulaud

    Remboursement du traitement du cancer du sein

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03018 posée par M. Didier Boulaud

    Désengagement des laboratoires pharmaceutiques dans la recherche anti-sida

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03019 posée par M. Didier Boulaud

    Lutte contre le tabagisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0020G posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Problème des assurances en matière médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04774 posée par M. Didier Boulaud

    Prise en charge des personnes atteintes de la sclérose latérale amyotrophique

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04836 posée par M. Didier Boulaud

    Prise en charge des prothèses

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0101G posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Allocation unique d'accueil pour les jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0137G posée par M. Alain Gournac

    Politique de lutte contre le cancer

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07068 posée par M. Didier Boulaud

    Couverture maladie universelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne