Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 0019G posée par Mme Élisabeth Lamure

    Emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0706G posée par Mme Chantal Jouanno

    Politique de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0455G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Politique économique et sociale après les régionales

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0331G posée par M. Jean-Pierre Bel

    Déclaration de politique générale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0252G posée par M. Daniel Marsin

    Situation aux Antilles

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0254G posée par M. Claude Lise

    Situation aux Antilles

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0256G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Comité interministériel de l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0257G posée par M. François Patriat

    Action du Gouvernement face à la crise

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0015G posée par M. Guy Fischer

    Franchises médicales et protection sociale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0773G posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation économique et sociale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne