Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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608 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

608 questions

Question n° 0548G posée par M. Jean-Paul Émorine

Difficultés de la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0585G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Allocation personnalisée d'autonomie

Réponse du ministère : Personnes âgées

14/12/2001
Pertinence
Question n° 0586G posée par M. Alain Dufaut

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Personnes âgées

14/12/2001
Pertinence
Question n° 0589G posée par M. Jean-Michel Baylet

Situation en Afghanistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/2001
Pertinence
Question n° 0590G posée par M. Michel Pelchat

Financement des revendications sociales

Réponse du ministère : Industrie

14/12/2001
Pertinence
Question n° 0591G posée par M. Bernard Seillier

Enseignement privé agricole

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

14/12/2001
Pertinence
Question n° 1221S posée par M. Didier Boulaud

Prolongement de l'axe autoroutier A77

Réponse du ministère : Enseignement professionnel

14/12/2001
Pertinence
Question n° 1242S posée par M. Bernard Piras

Obligations des communes en matière d'assainissement

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/01/2002
Pertinence
Question n° 1275S posée par M. Didier Boulaud

Redéploiement des forces de police dans la Nièvre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0616G posée par M. Gilbert Barbier

Professions de santé

Réponse du ministère : Emploi

08/02/2002
Pertinence