Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 1381G posée par M. Yvon Collin

Situation des travailleurs agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/06/2020
Pertinence
Question n° 1366G posée par M. Frédéric Marchand

Plans de relance sectoriels, notamment pour les filières bière et pommes de terre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1323G posée par M. François Bonhomme

Agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/05/2020
Pertinence
Question n° 1218G posée par Mme Christine Herzog

Retraites des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1162G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

Retraites agricoles et inégalités de traitement entre la métropole et La Réunion

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1102G posée par M. Joël Labbé

Commercialisation des huiles essentielles comme préparation naturelle non préoccupante

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1055G posée par M. Franck Menonville

Situation de la forêt française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/11/2019
Pertinence
Question n° 1057G posée par M. Pierre Louault

Malaise des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/11/2019
Pertinence
Question n° 1058G posée par Mme Sophie Primas

Malaise des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/11/2019
Pertinence
Question n° 1048G posée par M. Joël Labbé

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/11/2019
Pertinence