Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

125 questions

  1. Question n° 0006G posée par M. Pierre Lefebvre

    Conflits des routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0008G posée par M. Jacques Mahéas

    Elections prud'homales et Front national

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0008G posée par M. Franck Sérusclat

    Sélection génétique des travailleurs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0006G posée par Mme Annick Bocandé

    Participation d'enseignants et de lycéens à des manifestations

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0009G posée par M. Gérard Fayolle

    Allégement de la fiscalité

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0002G posée par M. Michel Bécot

    Grève des pilotes d'Air France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0003G posée par M. James Bordas

    Hypothèque de l'avenir d'Air France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0006G posée par M. Paul Masson

    Régularisation des clandestins

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0029G posée par M. Bernard Fournier

    Méthode Allègre

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0032G posée par M. René-Pierre Signé

    Prise en charge de la douleur

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible