Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

98 questions

Question n° 0006G posée par M. Pierre Lefebvre

Conflits des routiers

Réponse du ministère : Équipement

14/11/1997
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Jacques Mahéas

Elections prud'homales et Front national

Réponse du ministère : Emploi

14/11/1997
Pertinence
Question n° 0018G posée par M. Guy Allouche

Lutte contre la délinquance junévile

Réponse du ministère : Intérieur

28/11/1997
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Dominique Braye

Diminution des aides de l'Etat aux zones en difficulté

Réponse du ministère : Santé

30/01/1998
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Yann Gaillard

Fermetures de classes à la rentrée de 1998

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

13/02/1998
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Franck Sérusclat

Sélection génétique des travailleurs

Réponse du ministère : Santé

13/02/1998
Pertinence
Question n° 0018G posée par Mme Danièle Pourtaud

Accord multilatéral sur l'investissement

Réponse du ministère : Culture

27/02/1998
Pertinence
Question n° 0015G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation scolaire en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

27/03/1998
Pertinence
Question n° 0017G posée par M. Guy Allouche

Modernisation de la vie politique

Réponse du ministère : Premier ministre

27/03/1998
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Christian Demuynck

Plan de rattrapage scolaire en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

27/03/1998
Pertinence