Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 0546S posée par M. Dominique Théophile

Dépistage organisé des cancers de la prostate et du sein aux Antilles

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

30/03/2023
Pertinence
Question n° 25570 posée par M. Dominique Théophile

Mise en place d'un dispositif d'appui à la coordination en Guadeloupe

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25571 posée par M. Dominique Théophile

Diplôme d'études spécialisées de médecine d'urgence de la subdivision Antilles-Guyane

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25572 posée par M. Dominique Théophile

Insuffisance de lits de soins palliatifs en Guadeloupe et dans les outre-mer

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 24978 posée par M. Dominique Théophile

Obligation vaccinale des personnels soignants

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 22534 posée par M. Dominique Théophile

Insuffisance de lits de soins palliatifs en Guadeloupe et dans les outre-mer

La question est caduque

29/04/2021
Pertinence
Question n° 1559S posée par M. Dominique Théophile

Arrangement de reconnaissance mutuelle entre la France et le Québec relatif aux masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

25/02/2021
Pertinence
Question n° 15998 posée par M. Dominique Théophile

Diplôme d'études spécialisées de médecine d'urgence de la subdivision Antilles-Guyane

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15811 posée par M. Dominique Théophile

Mise en place d'un dispositif d'appui à la coordination en Guadeloupe

La question est caduque

07/05/2020
Pertinence
Question n° 14889 posée par M. Dominique Théophile

Publication du décret relatif à la venue de médecins étrangers dans certains territoires d'outre-mer

La question est caduque

26/03/2020
Pertinence