Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 1759S posée par M. Dominique Théophile

Création aux Antilles d'une faculté de médecine de plein exercice

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

15/07/2021
Pertinence
Question n° 1559S posée par M. Dominique Théophile

Arrangement de reconnaissance mutuelle entre la France et le Québec relatif aux masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

25/02/2021
Pertinence
Question n° 16768 posée par M. Dominique Théophile

Création aux Antilles d'une faculté de médecine de plein exercice

La question a été transformée.

18/06/2020
Pertinence
Question n° 15811 posée par M. Dominique Théophile

Mise en place d'un dispositif d'appui à la coordination en Guadeloupe

La question est caduque

07/05/2020
Pertinence
Question n° 14889 posée par M. Dominique Théophile

Publication du décret relatif à la venue de médecins étrangers dans certains territoires d'outre-mer

La question est caduque

26/03/2020
Pertinence
Question n° 13427 posée par M. Dominique Théophile

Modalités d'attribution des financements du programme « hôpital numérique ouvert sur son environnement »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/12/2019
Pertinence
Question n° 0763G posée par M. Dominique Théophile

Enseignement de la médecine aux Antilles

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

01/05/2019
Pertinence
Question n° 0740S posée par M. Dominique Théophile

Réforme des hopitaux de proximité

La question a été retirée

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0222G posée par M. Dominique Théophile

Santé en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/02/2018
Pertinence