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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 25116 posée par M. Dominique Théophile
Coopération régionale et prévention des événements climatiques extrêmes
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile
Fontenoy du maritime
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
Pertinence
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Question n° 0563S posée par M. Dominique Théophile
Collecte de l'écotaxe en outre-mer
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 04684 posée par M. Dominique Théophile
Mise en place du plan biodiversité
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 02954 posée par M. Dominique Théophile
Extension du fonds vert à l'ensemble des outre-mer
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence