Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 10503 posée par M. Dominique Théophile

Collecte et traitement des emballages plastiques d'huiles minérales et de lubrifiants usagés

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

07/03/2024
Pertinence
Question n° 25573 posée par M. Dominique Théophile

Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe

Réponse du Ministère de la mer

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25116 posée par M. Dominique Théophile

Coopération régionale et prévention des événements climatiques extrêmes

Réponse du Ministère de la mer

28/10/2021
Pertinence
Question n° 22999 posée par M. Dominique Théophile

Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe

Réponse du Ministère de la mer

27/05/2021
Pertinence
Question n° 10741 posée par M. Dominique Théophile

Application de la loi littoral en outre-mer

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/06/2019
Pertinence
Question n° 09827 posée par M. Dominique Théophile

Fourmi manioc en Guadeloupe

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09044 posée par M. Dominique Théophile

Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique

Réponse du Ministère des outre-mer

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08199 posée par M. Dominique Théophile

Plan eau Guadeloupe 2022

La question est caduque

20/12/2018
Pertinence
Question n° 08202 posée par M. Dominique Théophile

Usage du glyphosate en Guadeloupe et en Martinique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/12/2018
Pertinence
Question n° 05244 posée par M. Dominique Théophile

Manque de financement de la recherche sur les algues sargasses

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/05/2018
Pertinence