Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 25573 posée par M. Dominique Théophile

    Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25116 posée par M. Dominique Théophile

    Coopération régionale et prévention des événements climatiques extrêmes

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22999 posée par M. Dominique Théophile

    Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile

    Fontenoy du maritime

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10741 posée par M. Dominique Théophile

    Application de la loi littoral en outre-mer

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09827 posée par M. Dominique Théophile

    Fourmi manioc en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09044 posée par M. Dominique Théophile

    Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0563S posée par M. Dominique Théophile

    Collecte de l'écotaxe en outre-mer

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08199 posée par M. Dominique Théophile

    Plan eau Guadeloupe 2022

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08202 posée par M. Dominique Théophile

    Usage du glyphosate en Guadeloupe et en Martinique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible