Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 02530 posée par M. Dominique Théophile

Revalorisation du coefficient géographique aux Antilles et en Guyane

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 0222G posée par M. Dominique Théophile

Santé en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/02/2018
Pertinence
Question n° 04397 posée par M. Dominique Théophile

Extension des emplois francs en outre-mer

Réponse du Ministère du travail

12/04/2018
Pertinence
Question n° 06380 posée par M. Dominique Théophile

Remboursement des tests sanguins de dépistage du taux de chlordécone dans le sang

La question est caduque

26/07/2018
Pertinence
Question n° 0561S posée par M. Dominique Théophile

Application du plan pauvreté en outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

20/12/2018
Pertinence
Question n° 0587S posée par M. Dominique Théophile

Chlordécone et cancer de la prostate aux Antilles

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

10/01/2019
Pertinence
Question n° 09293 posée par M. Dominique Théophile

Déserts médicaux en Outre-Mer et démographie médicale

La question est caduque

07/03/2019
Pertinence
Question n° 0740S posée par M. Dominique Théophile

Réforme des hopitaux de proximité

La question a été retirée

04/04/2019
Pertinence
Question n° 10086 posée par M. Dominique Théophile

Transporteurs de personnes à mobilité réduite

La question est caduque

18/04/2019
Pertinence
Question n° 0763G posée par M. Dominique Théophile

Enseignement de la médecine aux Antilles

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

01/05/2019
Pertinence