Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

113 questions

Question n° 32532 posée par M. Edmond Lauret

Alcoolisme à la Réunion

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/04/2001
Pertinence
Question n° 32533 posée par M. Edmond Lauret

Système de protection sociale outre-mer

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/04/2001
Pertinence
Question n° 32341 posée par M. Edmond Lauret

Arrestation d'un avocat français au palais de justice de Moroni (Comores)

Réponse du ministère : Justice

05/04/2001
Pertinence
Question n° 31936 posée par M. Edmond Lauret

Situation des commerçants de l'île de la Réunion

Réponse du ministère : Intérieur

15/03/2001
Pertinence
Question n° 29272 posée par M. Edmond Lauret

Crise de la " vache folle " à l'Ile de la Réunion

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/11/2000
Pertinence
Question n° 25869 posée par M. Edmond Lauret

Situation de la pêche dans l'océan Indien

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/06/2000
Pertinence
Question n° 23677 posée par M. Edmond Lauret

Problèmes de sécurité dans l'île de la Réunion

Réponse du ministère : Intérieur

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23106 posée par M. Edmond Lauret

Rapport concernant le coût de la bidépartementalisation de l'île de la Réunion

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/03/2000
Pertinence
Question n° 21524 posée par M. Edmond Lauret

Cogestion des îles françaises de l'océan Indien avec l'île Maurice et Madagascar

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/12/1999
Pertinence
Question n° 21100 posée par M. Edmond Lauret

Développement économique de la Réunion et lourdeurs administratives

Réponse du ministère : Intérieur

09/12/1999
Pertinence