Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 04778 posée par M. Emmanuel Capus

Délais de délivrance des pièces d'identité

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

19/01/2023
Pertinence
Question n° 04714 posée par M. Emmanuel Capus

Rachat de l'énergie produite chez les possesseurs de panneaux photovoltaïques

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

12/01/2023
Pertinence
Question n° 00131 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00132 posée par M. Emmanuel Capus

Personnels des cabinets de radiologie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 24908 posée par M. Emmanuel Capus

Complément de traitement indiciaire pour les personnels sociaux et médico-sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 21256 posée par M. Emmanuel Capus

Complément de traitement indiciaire pour les personnels sociaux et médico-sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/03/2021
Pertinence
Question n° 20497 posée par M. Emmanuel Capus

Prolongation de la date de validité du chèque-vacances

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20548 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des praticiens hospitaliers

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 19581 posée par M. Emmanuel Capus

Personnels des cabinets de radiologie

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19434 posée par M. Emmanuel Capus

Convention d'objectifs et de gestion pour les mutualités sociales agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/12/2020
Pertinence