Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

Question n° 03067 posée par M. Fabien Gay

Conditions de travail dans la sous-traitance hôtelière et situation des travailleurs en grève de l'Holiday Inn de Clichy

La question est caduque

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03173 posée par M. Fabien Gay

Groupe Carrefour et crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03184 posée par M. Fabien Gay

Situation de Gimaex

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03358 posée par M. Fabien Gay

Risques pesant sur les bourses du travail

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03808 posée par M. Fabien Gay

Situation du site Ford de Blanquefort

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/03/2018
Pertinence
Question n° 04723 posée par M. Fabien Gay

Conflit social au sein de « Vente privée »

Réponse du Ministère du travail

26/04/2018
Pertinence
Question n° 05353 posée par M. Fabien Gay

Formation des salariés de l'aéronautique face aux évolutions technologiques constantes

Réponse du Ministère du travail

31/05/2018
Pertinence
Question n° 08794 posée par M. Fabien Gay

Traitement des salariés de la SNCF syndiqués suite au mouvement social de 2018

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

07/02/2019
Pertinence
Question n° 0682G posée par Mme Laurence Cohen

Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

08/03/2019
Pertinence
Question n° 0702G posée par Mme Marie Mercier

Cotisations des artisans

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

13/03/2019
Pertinence