Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 0768G posée par M. David Assouline

Campagne électorale dans les médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/01/2012
Pertinence
Question n° 0769G posée par Mme Claudine Lepage

Fusion entre France 24 et RFI

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/01/2012
Pertinence
Question n° 0746G posée par Mme Marie-Christine Blandin

Presse écrite

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0205C posée par Mme Catherine Tasca

Politique audiovisuelle extérieure

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/06/2011
Pertinence
Question n° 1256S posée par Mme Renée Nicoux

Avenir de la politique de cohésion

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/03/2011
Pertinence
Question n° 1241S posée par M. Raymond Couderc

Taxe d'habitation sur les logements vacants

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/03/2011
Pertinence
Question n° 0969S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Avenir du site parisien des Archives nationales

Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

15/07/2010
Pertinence
Question n° 0507G posée par M. David Assouline

Médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/06/2010
Pertinence
Question n° 0081C posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Pouvoir et médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2010
Pertinence
Question n° 0082C posée par M. David Assouline

Pouvoir et médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2010
Pertinence