Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
-
Question n° 10880 posée par M. François Bonhomme
Clarification de la doctrine fiscale concernant l'assujettissement à la taxe d'habitation des établissements scolaires privés sous contrat
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 0107G posée par M. François Bonhomme
Respect de la laïcité dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 22864 posée par M. François Bonhomme
Brexit et voyages scolaires éducatifs et séjours linguistiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 20675 posée par M. François Bonhomme
Conséquences de la gestion de la crise sanitaire dans les lycées et les universités
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 16468 posée par M. François Bonhomme
Organisation de la santé scolaire au sein de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 12501 posée par M. François Bonhomme
Place de l'éducation physique et sportive à l'école
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 09505 posée par M. François Bonhomme
Place de l'enseignement de l'italien dans réforme des lycées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 08087 posée par M. François Bonhomme
Fermeture de classes dans les communes rurales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 04655 posée par M. François Bonhomme
Avenir des centres d'information et d'orientation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01263 posée par M. François Bonhomme
Interdiction des téléphones en classe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence