Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 0007G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Situation aux urgences

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0009G posée par Mme Catherine Deroche

    Situation des maternités

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0037G posée par Mme Mélanie Vogel

    Variole du singe

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0040G posée par Mme Sonia de La Provôté

    Fermetures de lits à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0020G posée par Mme Colette Mélot

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0024G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

    Enjeux de santé à Wallis-et-Futuna

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0053G posée par Mme Laurence Cohen

    Crise dans les services pédiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0061G posée par Mme Florence Lassarade

    Urgences pédiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0085G posée par Mme Émilienne Poumirol

    Situation des services pédiatriques à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0089G posée par M. Bruno Belin

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte