Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0007G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Situation aux urgences

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 0037G posée par Mme Mélanie Vogel

Variole du singe

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

28/07/2022
Pertinence
Question n° 0020G posée par Mme Colette Mélot

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/10/2022
Pertinence
Question n° 0024G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

Enjeux de santé à Wallis-et-Futuna

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/10/2022
Pertinence
Question n° 0053G posée par Mme Laurence Cohen

Crise dans les services pédiatriques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

27/10/2022
Pertinence
Question n° 0089G posée par M. Bruno Belin

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

10/11/2022
Pertinence
Question n° 0135G posée par M. Michel Laugier

Cyberattaque du centre hospitalier de Versailles

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

08/12/2022
Pertinence
Question n° 0205G posée par Mme Valérie Létard

Danger pour la santé du protoxyde d'azote

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

26/01/2023
Pertinence
Question n° 0256G posée par M. Fabien Genet

Maternités et accès aux soins

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/02/2023
Pertinence
Question n° 0325G posée par M. Jean-Pierre Moga

Impact de la loi du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé sur les petits hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

30/03/2023
Pertinence