Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0772G posée par M. Jérôme Bignon

    Actions en faveur de la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0353G posée par M. Daniel Laurent

    Grêle et fiscalité agricole

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0112G posée par M. Joël Labbé

    Agriculture biologique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0009G posée par M. François Grosdidier

    Accueil des gens du voyage

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1158G posée par Mme Leila Aïchi

    Prise en charge des victimes de la pollution

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1146G posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Eco'mouv

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Substances toxiques dans les produits pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0745G posée par M. François Grosdidier

    Accord de Durban

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte