Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

832 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

832 questions

Question n° 14934 posée par M. François Marc

Chômage croissant des infirmiers et infirmières

La question est caduque

18/03/1999
Pertinence
Question n° 15031 posée par M. François Marc

Situation des veuves d'agriculteurs retraitées

Réponse du ministère : Agriculture

25/03/1999
Pertinence
Question n° 0162G posée par M. François Marc

Avenir de la direction des constructions navales

Réponse du ministère : Défense

21/05/1999
Pertinence
Question n° 17602 posée par M. François Marc

Application du taux réduit de TVA aux prestations de collecte, de tri et de traitement des ordures ménagères

Réponse du ministère : Économie

01/07/1999
Pertinence
Question n° 18171 posée par M. François Marc

Pêche : plans d'orientation pluriannuels (POP)

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1999
Pertinence
Question n° 18663 posée par M. François Marc

Insémination artificielle de bovins

Réponse du ministère : Agriculture

09/09/1999
Pertinence
Question n° 19699 posée par M. François Marc

Situation des animateurs économiques contractuels travaillant au sein d'EPCI

Réponse du ministère : Fonction publique

21/10/1999
Pertinence
Question n° 0635S posée par M. François Marc

Renouvellement de la flotte de pêche

Réponse du ministère : Agriculture

03/11/1999
Pertinence
Question n° 20665 posée par M. François Marc

Fonctionnement du plan épargne en actions

Réponse du ministère : Économie

25/11/1999
Pertinence
Question n° 21133 posée par M. François Marc

Evolution des retraites agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

09/12/1999
Pertinence