Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 0416S posée par M. Georges Patient

Avancement du projet de création d'un centre hospitalier universitaire régional en Guyane

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

09/02/2023
Pertinence
Question n° 1244S posée par M. Georges Patient

Organisation de l'État en Guyane face aux crises sanitaires

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

02/07/2020
Pertinence
Question n° 10296 posée par M. Georges Patient

Situation des douanes en Guyane

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

09/05/2019
Pertinence
Question n° 1392S posée par M. Georges Patient

Mise en place de maisons de l'État à Maripasoula et Saint-Georges de l'Oyapock

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

25/02/2016
Pertinence
Question n° 18568 posée par M. Georges Patient

Approvisionnement en biens et denrées des populations de l'intérieur de la Guyane en saison sèche

Réponse du Ministère des outre-mer

29/10/2015
Pertinence
Question n° 0022S posée par M. Georges Patient

Statut des transfrontaliers entre la France et le Brésil

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

12/07/2012
Pertinence
Question n° 1607S posée par M. Georges Patient

Statut transfrontalier entre la France et le Brésil

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 08537 posée par M. Georges Patient

Électrification de la Guyane

La question est caduque

30/04/2009
Pertinence