Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 07785 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Délai de dépôt des demandes de subvention pour les associations

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04068 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Précarité étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21475 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Suppression d'une subvention à l'association vacances et familles

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1452S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Pénurie d'accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09743 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Chute des dons aux associations

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible